AccueilQui sommes-nousNos servicesNos engagementsNos clientsContactRecrutement
Accueil | Mentions légales

Mentions légales

Edition / Publication

SALUBRIS
SARL au Capital de 12.000 € - RCS 488 129 800
Siège social : 47 Avenue de la Convention, 94110 ARCUEIL, France
Tél : 01 49 69 12 12
Fax : 01 49 69 12 10
Directeur de la publication : Christophe MAILLARD
Directeur éditorial : Christophe LOY

Conception et réalisation du site internet

FWA – Front Web Applications
233 Rue de la Croix-Nivert, 75015 PARIS, France
Tél : 01 75 60 29 00
www.fwa.eu


Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € - RCS : Roubaix-Tourcoing  424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Tél : 0899 701 761


Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site du SALUBRIS sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.

Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site de SALUBRIS, à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d'auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie d'informations présentes sur le site du SALUBRIS ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site du SALUBRIS à des fins publiques ou commerciales.


Informatique et Liberté

Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à adresser un courriel par le formulaire contact. Il peut aussi écrire à SALUBRIS - 215 rue Jean-Jacques Rousseau 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX

L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".

Les utilisateurs de notre site Internet sont invités à faire connaître à SALUBRIS leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles.


Protection des données personnelles

SALUBRIS n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.

La société SALUBRIS s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet http://www.salubris.fr / sont destinées à l’usage de SALUBRIS. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de SALUBRIS, 215 rue Jean-Jacques Rousseau, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.


Cookies

Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur. Les cookies sont destinés à faciliter votre navigation sur le site et permettent de réaliser des statistiques de visites du site. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Vous pouvez désactiver les cookies par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de votre logiciel de navigation.


Mise à jour

SALUBRIS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.


[ aller en haut de la page ]

Accueil |  Qui sommes-nous |  Nos services  |  Nos engagements |  Nos clients  |  Contact  |  Recrutement  |  Fiches techniques à télécharger |  Mentions Légales
SALUBRIS : SARL au Capital de 12.000 € - 47 Avenue de la Convention 94110 ARCUEIL | Tel : 01 49 69 12 12 | Fax : 01 49 69 12 10